Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA DESIGN
MOOVING SARL

Numéro de dépôt :
94503052
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2014

Présentation de la marque AQUA DESIGN

Déposée le 25 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOOVING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA DESIGN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOOVING domicilié(e) RN 96 QUARTIER VAUMEILH,04220 CORBIERES (dossier no 2256352) - 04220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 208 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOOVING SARL domicilié(e) RN 96 QUARTIER VAUMEILH,04220 CORBIERES (dossier no 2256352) - 04220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA DESIGN est expirée depuis le 25 janvier 2014.

MOOVING a également déposé les autres marques suivantes : SAP , ABSTRACT , OZEN , LOZEN


MOOVING SARL - RN 96 QUARTIER VAUMEILH,04220 CORBIERES (dossier no 2256352) - 04220 - France - SIREN 343208948


MOOVING SARL - RN 96 QUARTIER VAUMEILH,04220 CORBIERES (dossier no 2256352) - 04220 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2004 n°2256352 - Publication au BOPI 2004-01-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Articles de Sport non compris dans d'autres classes Chaussures; sandales de sports; vêtements

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].